Séminaire d’histoire du droit et de la pensée juridique en Allemagne au XIXe siècle (2017-2018)

Séminaire d’histoire du droit et de la pensée juridique en Allemagne au XIX^e siècle
par Nils Renard et Florian Reverchon

Le lundi de 18 h à 20 h en Salle d’histoire. Début le 2 octobre

Même avant la création de l’Empire allemand et l’unité juridique qui s’en est suivie, donnant naissance à un droit allemand, les droits allemands singuliers ne font pas obstacle à l’existence d’un espace académique cohérent où les professeurs de droit circulent d’un État à l’autre au cours de leur carrière et contribuent à une science du droit que l’on peut dire allemande.
Le séminaire, qui se poursuivra au second semestre avec l’étude du XX^e siècle, sera organisé en douze séances consacrées chacune consacrée à une problématique relative à l’histoire de cette science du droit, à l’analyse et l’interprétation, notamment à partir de textes d’auteurs, de la doctrine juridique (principalement en droit public), et, plus généralement, à l’histoire des droits positifs et des institutions des États, puis de l’Empire allemands. Dans ces réflexions, qui n’exclueront pas la sociologie des juristes, l’objectif indirect est de porter, à travers le droit, un regard sur l’histoire politique et intellectuelle de l’Allemagne, et sur sa société, qui se transforme — malgré ou par le droit — tout au long du XIX^e siècle.

Aucune familiarité avec le droit ou la technique juridique n’est nécessaire. La connaissance de l’allemand n’est pas requise — les textes commentés seront accompagnés d’une traduction ou d’un résumé.

1. Jalons pour une histoire du droit allemand (de 1803 à nos jours)

2. L’Allgemeines Landrecht : un code paradoxal ? Autour du livre de Reinhart Koselleck, Preußen zwischen Reform und Revolution (Stuttgart, 1967)

3. Églises et État en Allemagne, 1803-1871

4. Napoléon et l’émancipation des Juifs d’Allemagne : les tensions opposées du modèle impérial, entre structuration des communautés juives et restrictions à l’émancipation des Juifs

5. Le Congrès de Vienne et le Judaïsme allemand : l’élan patriotique juif allemand brisé par le droit international et refondé par la construction de l’unité allemande (1812-1914)

6. Le Kirchenrecht, une matière insaisissable ? L’enseignement du droit ecclésiastique dans les universités allemandes de 1803 à 1919

Le roi de Prusse Frédéric-Guillaume IV reçoit la délégation du Parlement de Francfort venue lui offrir la couronne de l’Empire allemand
7. Faut-il parler d’un « modèle allemand » de la monarchie limitée ? Le constitutionnalisme allemand de 1815 à 1919

8. L’École des Germanistes au Parlement de Francfort. Réflexion sur l’engagement politique des juristes allemands du Vormärz

9. Le conflit entre Guillaume I^er et le Parlement à propos de l’armée (1862-1866) et la crise du 16 mai 1877 : essai d’une interprétation comparée

10. La notion de Staatsrecht (État de droit) dans la doctrine et la jurisprudence allemandes au XIX^e siècle

11. L’Allemagne fut-elle jamais une Fédération ? Perspectives historiques autour de la Théorie de la Fédéraion d’Olivier Beaud (PUF, 2007)

12. Le rôle du contre-modèle français du Code Napoléon dans l’élaboration du Code civil allemand